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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD
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OC 1907
Marque expirée - Marque en non vigueur

OC 1907
CS PROD SARL

Numéro de dépôt :
3451189
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/09/2016
OC 1907 de CS PROD

Présentation de la marque OC 1907

Déposée le 19 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OC 1907 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CS PROD domicilié(e) 21 Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CS PROD domicilié(e) 21 Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC 1907 est expirée depuis le 19 septembre 2016.

CS PROD a également déposé les autres marques suivantes : RACINES OCCITANES , ANTIC , CATHARES , JE VEUX APPRENDRE L'OCCITAN , Pays d'Oc , SOUVENIR DVD , HISTOIRE D'OC , GROUPE OC , LA LÉGENDE OCCITANE , CS PROD


CS PROD SARL - 21 Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France


CS PROD - 21 Boulevard Général de Gaulle,11120 ARGELIERS - 11120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Joaillerie ; bijouterie ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins de pays d'Oc.